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Conditions Générales d’utilisation
1. Qualité pour utiliser le service
2. Les services jHeberg
En accord avec les termes des présentes Conditions d’utilisation, jHeberg propose certains services à l’Utilisateur. Dans les termes de cet Accord, (a) "Utilisateur" (ou "vous") réfère au particulier ou à la société qui utilise ou s’abonne au Service, y compris ses employés ou représentants; (b) le "Service" jHeberg réfère aux services électroniques ou interactifs proposés par jHeberg. jHeberg Online se réserve le droit de modifier ou de supprimer n’importe lequel de ses services à tout moment.
3. Propriété
L’Utilisateur reconnaît et accepte que tout matériel (à l’exception ce celui chargé par autrui) mis à disposition sur ce site, notamment, sans que cette énumération soit limitative, les informations, documents, produits, logos, graphismes, sons, logiciels informatiques, services ou autres (dénommés collectivement "Matériel") sont proposés soit par jHeberg, soit par des tiers qui en sont leurs auteurs, vendeurs ou développeurs (dénommés "Fournisseurs Tiers") et que jHeberg et/ou les Fournisseurs tiers en détiennent les droits. Les éléments du site Web sont protégés par le droit des marques et ne peuvent être copiés ou imités, en partie ou en totalité. jHeberg, le logo jHeberg et les autres produits jHeberg cités ci-après sont des marques déposées propriété de jHeberg et peuvent être déposées dans certaines juridictions. Tous les autres noms, noms de société, marques, logos et symboles dépendent de leurs propriétaires respectifs.
4. Informations personnelles
L’Utilisateur atteste que les informations qu’il fournit à jHeberg sont vraies, exactes, à jour et complètes. L’Utilisateur s’engage à les mettre à jour pour s’assurer que ces informations restent vraies, exactes, à jour et complètes. S’il l’une des informations fournies s’avérait fausse, inexacte, périmée ou incomplète, jHeberg se réserverait le droit de suspendre ou fermer le compte de l’Utilisateur et d’annuler cet Accord.
5. Compte d’utilisateur
Utilisateurs Autorisés
L’Utilisateur peut désigner des personnes pour être ses agents dans l’utilisation du Service, étant établi que toute personne désignée possède la capacité légale de conclure des contrats au nom de l’Utilisateur. De plus, l’Utilisateur atteste que toute personne enregistrée sur le compte de l’Utilisateur est expressément autorisée à l’être par l’Utilisateur (un "Utilisateur autorisé").
Responsabilité de l’accès
L’Utilisateur est seul responsable pour tout accès ou utilisation du Service (englobant les activités et transactions) par un Utilisateur Autorisé et/ou tout utilisateur utilisant le compte de l’Utilisateur, à moins que cet accès ou utilisation ne soit uniquement consécutif à une négligence de la part de jHeberg. Il est de la responsabilité de l’Utilisateur, au travers de l’Utilisateur Autorisé-administrateur de son système, d’instaurer les mesures d’accès appropriées à chaque Utilisateur Autorisé de l’Utilisateur.
Responsabilité des identifiants et mots de passe
L’Utilisateur est seul responsable du maintien de la confidentialité de ses identifiants, y compris des identifiants et mots de passe de ses Utilisateurs Autorisés, et est tenu responsable de toute activité ayant lieu sur son compte.
Signalement d’une utilisation illicite
L’Utilisateur devra immédiatement contacter jHeberg (abuse(at)jheberg(point)net ou http://www.jheberg.com/contact.html) si l’Utilisateur remarque une activité indiquant que son compte est utilisé de façon non autorisée, ou que ses données sont utilisées sans sa permission, en ce y compris : (a) l’Utilisateur a reçu la confirmation d’une commande ou de commandes effectuées depuis le compte de l’Utilisateur et que l’Utilisateur n’a pas effectuées, ou tout conflit de même ordre; ou (b) l’Utilisateur décèle une utilisation non autorisée de tout produit ou service lié à son ou ses compte(s). Ou encore si un fichier illégale est mis à disposition . jHeberg se vérra contraint de le supprimé sous 48heures ouvrés
6. Données de l’utilisateur
L’Utilisateur est seul responsable des données qu’il stocke sur les serveurs de jHeberg. L’Utilisateur contrôle ses données par le lien généré. jHeberg encourage l’Utilisateur à régulièrement et fréquemment archiver ses données. L’Utilisateur assume l’entière responsabilité de l’archivage de ses données et sera tenu pour seul responsable de la perte ou endommagement des données. L’Utilisateur s’engage à maintenir ses données dans le cadre de la loi. jHeberg effacera les données de l’Utilisateur à la résiliation du présent Accord. Cependant, jHeberg se réserve le droit de conserver les données de l’Utilisateur dans ses archives après résiliation sans avoir à en informer l’Utilisateur.
Circonstances particulières
jHeberg autorisera l’accès au Service et aux données de l’Utilisateur à un agent de l’Utilisateur ("Utilisateur Autorisé") qui fournira à jHeberg un courrier certifié signé par un représentant de l’Utilisateur, lequel courrier devra comporter une déclaration d’authenticité, d’autorité et de responsabilité comme exigé par jHeberg. L’Utilisateur reconnaît et accepte expressément et irrévocablement que jHeberg s’appuie sur ce courrier et sur l’apparente autorité de la personne qui demandera l’accès aux Services ou au compte de l’Utilisateur. Il ne pourra en aucun cas être reproché à jHeberg, par l’Utilisateur ou un tiers, de s’être appuyé sur ce courrier ou cette apparente autorité.
7. Utilisation du Service
Vous acceptez de ne pas utiliser jHeberg pour: a. charger, envoyer, transmettre par e-mail ou de tout autre manière tout Contenu qui véhicule des messages haineux ou référant à la torture ou à la mort. En cas de gravité extrême, le Contenu sera signalé aux autorités et/ou le fournisseur d’accès de l’utilisateur sera contacté; b. porter atteinte de quelconque manière aux mineurs, notamment par le biais de toute forme de pornographie infantile. En cas de gravité extrême, le Contenu sera signalé aux autorités compétentes et/ou le fournisseur d’accès de l’utilisateur sera contacté; c. charger, afficher, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout Contenu violant tout brevet, marque déposée, secret de fabrication, droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit de propriété appartenant à un tiers.
Contenu illicite
jHeberg n’approuve ni n’autorise les corps de sites ou transmissions de données contenant des matériels illicites ou obscènes, ou encourageant des activités illégales, en ce y compris, sans que cette énumération soit exhaustive, le jeu, la vente d’armes illégales, et la promotion ou publication de tout matériel qui pourrait enfreindre la législation sur les crimes haineux. jHeberg se réserve le droit de suspendre ou résilier tout compte ou transmission qui enfreindrait cette règle, sans notification préalable. De plus, si l’Utilisateur venait à enfreindre cette règle, jHeberg assisterait et coopérerait activement avec les forces de l’ordre et les autorités gouvernementales en rassemblant et en communiquant des informations sur l’Utilisateur, le site de l’Utilisateur, le contenu illicite ou obscène, et sur les personnes qui auraient pu accéder à, acquérir ou utiliser ce contenu illicite ou obscène de façon inappropriée.
Comportement répréhensible
L’Utilisateur ne devra ni commettre ni tolérer des actes répréhensibles ou préjudiciables qui entraîneraient des poursuites judiciaires, tels que notamment, la publication d’informations privées ou diffamatoires sur autrui sans sa permission ou dans l’intention de l’affliger émotionnellement.
Accès et interférence
Toute effraction ou tentative d’effraction des systèmes de jHeberg ou tentative d’interruption desdits services sont strictement interdites, et peuvent être passibles de poursuites judiciaires. Sont considérés comme des effractions du système, sans que cette liste soit exhaustive: (a) L’accès ou l’utilisation non autorisés des Services jHeberg, y compris toute tentative de sondage, fouille ou test de la vulnérabilité d’un système ou d’atteinte à la sécurité ou aux mesures d’authentification, sans l’autorisation expresse de jHeberg; (b) l’interférence dans l’accès au Service de tout utilisateur ou réseau, en ce y compris, et sans que cette énumération soit exhaustive, l’inondation ou la saturation délibérée d’un système; ou (c) l’utilisation de tout appareil, logiciel, ou procédure visant ou tentant d’interférer avec la bonne marche des Services; ou (d) toute action qui imposerait une charge disproportionnée ou non-raisonnable sur l’infrastructure de jHeberg L’Utilisateur ne devra ni décompiler, ni désassembler, décrypter, extraire, reconstituer ou tenter de toute autre manière de dériver le code source des "Outils Logiciels" (englobant les outils, procédés et infrastructure) qui sous-tendent les Services ou de tout logiciel du site Web.
Lois sur la propriété intellectuelle et le droit des marques
Les Services jHeberg ne peuvent être utilisés que dans un cadre légal. La transmission, distribution, ou le stockage de tout matériel qui enfreindrait la réglementation en vigueur, y compris les lois de contrôle sur l’exportation, sont interdits. Ceci comprend, sans que cette énumération soit exhaustive, tout matériel protégé par un brevet, copyright, marque déposée, marque de service, secret de fabrication ou autre loi sur la propriété intellectuelle. Pour utiliser le matériel d’autrui, vous devez obtenir une autorisation préalable. En utilisant les Services, vous attestez être l’auteur ou le propriétaire des droits d’exploitation et/ou de la licence du contenu transféré et vous attestez de plus que ce contenu ne viole en aucune manière les droits de propriété d’autrui. jHeberg se réserve le droit de suspendre ou de mettre fin aux transmissions d’un Utilisateur qui, à la seule discrétion de jHeberg, enfreindraient ces règles ou toute réglementation en vigueur.
Détournement des ressources système
L’Utilisateur ne devra en aucun cas détourner les ressources système, en ce y compris, sans que cette énumération soit exhaustive, manipuler un contenu qui utiliserait trop d’espace de stockage ou monopoliserait trop de temps auprès de l’unité centrale de traitement; utiliser une bande passante trop importante; ou revendre l’accès au contenu stocké sur les serveurs de jHeberg.
Autres
Que cela reste dans un cadre légal ou pas, jHeberg se réserve le droit de déterminer ce qui est préjudiciable à ses utilisateurs, leurs opérations et réputation, notamment toute activité qui limiterait ou empêcherait d’autres utilisateurs d’utiliser à leur guise le Service ou Internet. jHeberg se réserve le droit d’annuler tout compte ou transmission considérés comme enfreignant une ou plusieurs règles édictées ci-dessus. Le cas échéant, jHeberg transmettrait les plaintes aux autorités compétentes et assisterait activement les forces de l’ordre dans l’enquête et les poursuites liées à ces activités, y compris en communiquant les données et informations afférentes au compte de l’Utilisateur. Les plaintes liées à la violation de notre règlement doivent être adressées à abuse@jHeberg.com. Chaque plainte donnera lieu à une enquête et pourra entraîner l’annulation immédiate de nos Services, sans notification préalable.
8. Garanties
Vous reconnaissez et acceptez expressément que : (a) votre utilisation du Service se fait à vos risques et périls. Le Service jHeberg est fourni sur la base d’un service "en l’état" et sa disponibilité ne peut être garantie. jHeberg et ses fournisseurs ne fournissent aucune garantie non exigée par la loi et, sans que cela ne constitue une énumération exhaustive, quand aux titre, compatibilité du Service à un usage spécifique, qualité marchande ou non-violation des droits d’un tiers ou de la propriété. jHeberg et ses fournisseurs ne garantissent en aucun cas l’exactitude, la fiabilité, l’intégrité ou le caractère actuel de nos Services, logiciels ou contenu; (b) jHeberg ne garantit pas que (i) le Service répondra parfaitement à vos attentes, (ii) le Service sera ininterrompu, d’actualité, sûr ou dépourvu d’erreur, (iii) les résultats qui peuvent être obtenus de par l’utilisation du Service seront exacts et fiables, (iv) la qualité de tout produit, service, information, ou tout autre matériel acheté ou obtenu par vous grâce au Service répondront parfaitement à vos attentes et, (v) que tout défaut éventuel du logiciel sera soumis à correction; (d) le téléchargement ou l’obtention de toute autre manière de matériels lors de l’utilisation du Service est à vos risques et périls. Vous serez seul responsable pour tout dommage causé à votre ordinateur ou toute perte éventuelle de données résultant du téléchargement desdits matériels; (e) aucun conseil ou information, qu’il soit écrit ou oral, obtenu par vous de nous ou du Service, ou lors de l’utilisation du Service n’est susceptible de créer des garanties qui ne soient pas expressément prévues par les présentes Conditions d’utilisation.
9. Indemnisation
Vous acceptez de garantir et indemniser jHeberg, ainsi que ses sociétés affiliées, ses représentants, dirigeants, salariés et partenaires, contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers consécutif ou relatif à votre utilisation du Service, ou à votre violation des Conditions d’utilisation, ou autres règles de jHeberg. Cette garantie couvrant, entre autres, les frais de justice dans une limite raisonnable.
10. Modification de l’Accord ou de nos services
Vous utilisez jHeberg à vos risques et périls. Si vous n’êtes pas satisfait d’un quelconque aspect de nos Services, des Conditions d’utilisation, ou de nos règles, votre seul recours est d’interrompre votre utilisation du Service. Vous comprenez et acceptez expressément que jHeberg ne pourra être tenu responsable des dommages directs, indirects, corollaires, spéciaux, consécutifs ou exemplaires, notamment les pertes de profit, de clientèle, de données ou toute autre perte de biens incorporels (et ce, même si nous avons été informés de la potentialité de tels dommages) pouvant résulter (i) de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Service, (ii) de coûts pouvant survenir du fait de l’acquisition de biens ou de services de substitution résultant de l’achat de biens ou de services ou de la réception de messages ou de transactions effectuées lors de l’utilisation du Service, (iii) d’un accès non autorisé au Service par un Utilisateur ou à la modification de votre transmission ou de vos données, (iv) d’une déclaration ou de la conduite d’un tiers sur le Service, ou (v) de toutes autres questions liées au Service.
11. Résiliation
Sans exclure d’autres mesures, jHeberg se réserve le droit de donner des avertissements, de suspendre (c’est-à-dire bloquer l’accès de l’Utilisateur aux Services) provisoirement ou définitivement, ou de supprimer le compte de l’Utilisateur et de refuser de fournir ses Services à l’Utilisateur dans les cas suivants : (a) jHeberg soupçonne l’Utilisateur d’avoir violé les termes de cet Accord, ou l’une de nos règles; (b) l’Utilisateur ne s’est pas acquitté des versements dus à jHeberg; (c) jHeberg est dans l’incapacité de vérifier ou d’authentifier les informations fournies à jHeberg par l’Utilisateur; (d) jHeberg soupçonne l’Utilisateur d’actes qui pourraient engager la responsabilité légale de l’Utilisateur, des autres clients de jHeberg ou de jHeberg. jHeberg se réserve le droit, à tout moment, d’interrompre temporairement ou définitivement tout ou partie du Service et ce, sans notification préalable. Vous reconnaissez que toute résiliation de votre accès au Service en application des termes des présentes peut intervenir sans mise en demeure préalable, et vous reconnaissez et acceptez que jHeberg sera en droit de désactiver ou supprimer à tout moment et avec effet immédiat votre compte et tout dossier ou fichier présent dans ce compte et/ou en interdire tout accès ultérieur. De plus vous reconnaissez que jHeberg ne pourra être tenu pour responsable contre vous ou celle d’un tiers de ladite résiliation. En cas de résiliation de cet Accord, par l’Utilisateur ou par jHeberg, tous les droits accordés à l’Utilisateur, ainsi que le devoir de service de jHeberg seront immédiatement annulés. Les sections 6 ("Données de l’utilisateur"), 9 ("Garanties"), 10 ("Indemnisation"), 11 ("Limitation de responsabilité") et cette section 13 restent en vigueur même après la résiliation de cet Accord.
12. Divers
Les termes des présentes conditions d’utilisation sont soumis au droit de l’état de Californie. Tout différend n’ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux du comté de Santa Clara, Californie et vous devrez vous soumettre à l’autorité dudit tribunal. Si une clause de cet Accord devait s’avérer invalide ou inapplicable, l’importance de cette clause se verrait réduite au minimum, tandis qu’il serait donné davantage de poids aux clauses restantes. Les titres des articles n’ont qu’une valeur indicative et ne sont en aucun cas définitifs, exhaustifs, limitatifs ou exclusifs. Le défaut pour jHeberg d’exercer les droits qui lui sont reconnus dans un différend qui l’oppose à un Utilisateur ou autres ne constitue pas une renonciation à faire valoir ces droits dans un différend similaire ou consécutif. Aucune action légale entreprise par l’Utilisateur sous le couvert de cet Accord ne peut être initiée plus de douze (12) mois après les faits qui la motivent.
Relation
L’Utilisateur et jHeberg sont des entrepreneurs indépendants et aucune relation de partenariat, joint-venture, employeur-employé ou franchiseur-franchisé n’est prévue ou créée par le présent Accord.
Cession des droits
Cession des droits Selon cet Accord, l’Utilisateur ne peut céder aucun de ses droits, ni déléguer aucun de ses devoirs et toute tentative de cession sera considérée nulle et non avenue.
Force majeure
La bonne marche de nos services peut être perturbée par nombre de facteurs indépendants de notre volonté et nous ne serions être tenus responsables des retards ou dysfonctionnements causés directement ou indirectement par des évènements hors de notre contrôle.
Interprétation
Si une clause de cet Accord s’avérait invalide ou inapplicable, l’importance de cette clause serait minimisée, tandis qu’il serait donné plus de poids aux clauses restantes. Les titres des articles sont donnés à titre indicatif et ne sont en aucun cas définitifs, exhaustifs, limitatifs ou exclusifs.
Charte de confidentialité jHeberg
Vous attestez que (a) vous n’êtes pas un concurrent de jHeberg, (b) vous ne divulguerez pas publiquement les informations ou matériaux appartenant à jHeberg, ses logiciels et tests ou procédures de tests strictement confidentiels et (c) que vous n’utiliserez aucune information obtenue en accédant au site jHeberg ou en utilisant ses services pour faire concurrence à jHeberg dans son entreprise.
Exceptions
Exception faite d’accords ou de conditions d’utilisations autres apparaissant sur le site Web, les présentes Conditions d’utilisation du Service constituent la totalité de l’accord passé entre nous pour ce qui concerne l’utilisation du Service.
